Mr le Maire, Régis Forestier, convoque le conseil municipal dans la salle socio-culturelle le 27 Août 2020 à 20h. L’ordre du jour: Détermination du taux de promotion d’avancement de grade Fonds national de péréquation des ressources intercommunales (FPIC) : répartition dérogatoire au titre de 2020 Approbation du Lire la suite…
Conseil municipal de Mieussy Samedi 30 juillet 2020 dans la salle socio culturelle (3ème partie) Ce compte-rendu est rédigé par les quatre élus de Faire Vivre Mieussy (Christine Bucharles, Arnaud Esnault, Nadine Montfort et Arnaud Magrez). Il donne les résultats des votes pour ou contre les délibérations à l’ordre du Lire la suite…
Conseil municipal de Mieussy Samedi 30 juillet 2020 dans la salle socio culturelle (2ème partie) Ce compte-rendu est rédigé par les quatre élus de Faire Vivre Mieussy (Christine Bucharles, Arnaud Esnault, Nadine Montfort et Arnaud Magrez). Il donne les résultats des votes pour ou contre les délibérations à l’ordre du jour. Lire la suite…
Conseil municipal de Mieussy Samedi 30 juillet 2020 dans la salle socio culturelle (1ère partie) Ce compte-rendu est rédigé par les quatre élus de Faire Vivre Mieussy (Christine Bucharles, Arnaud Esnault, Nadine Montfort et Arnaud Magrez). Il donne les résultats des votes pour ou contre les délibérations à l’ordre du jour. Lire la suite…
Lors du dernier conseil municipal, Xavier Bossut interpelait Arnaud Magrez sur l’enregistrement des réunions du conseil municipal. Dans son intervention, le premier adjoint admet, sans avoir eu le temps de vérifier, que l’enregistrement du conseil municipal semble légal. Il regrette que cela risque de limiter les débats car certains conseillers Lire la suite…
De son vrai nom la « Compensation Financière Genèvoise » (CFG) est une compensation de l’imposition des travailleurs résidant dans l’Ain et dans la Haute-Savoie et travaillant dans le canton de Genève. La CFG est le résultat d’une convention signée en 1966 entre la France et la Suisse en vue d’éviter les Lire la suite…